Jean Dardel
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Jean Dardel
conseiller honoraire à la Cour de cassation
Objet:
président de la Commission nationale chargée d'arrêter la liste des experts en automobile
Groupe:
Commission nationale chargée d'arrêter la liste des experts en automobile
duree
=
"
trois ans
"
president
JORFTEXT000000645948
(source JORF)
nomination
16 Février 2007
16/02/2007
De:
Jean Dardel
conseiller honoraire à la Cour de cassation
Objet:
président de la Commission nationale chargée d'arrêter la liste des experts en automobile
Groupe:
Commission nationale chargée d'arrêter la liste des experts en automobile
president
JORFTEXT000000801035
(source JORF)
nomination
19 Mars 2004
19/03/2004
De:
Jean Dardel
conseiller honoraire à la Cour de cassation
Objet:
président de la commission nationale chargée d'arrêter la liste des experts en automobile
Groupe:
Commission nationale chargée d'arrêter la liste des experts en automobile
duree
=
"
trois ans
"
president
JORFTEXT000000221425
(source JORF)
nomination
20 Mars 2001
20/03/2001
De:
Dardel (Jean)
conseiller honoraire à la Cour de cassation
Objet:
président de la commission nationale chargée d'arrêter la liste des experts en automobile
Groupe:
Commission nationale chargée d'arrêter la liste des experts en automobile
duree
=
"
trois ans
"
president
JORFTEXT000000187576
(source JORF)
nomination
07 Mars 1998
07/03/1998
De:
Dardel (Jean)
conseiller honoraire de la Cour de cassation
Objet:
à compter de la date du présent arrêté
membres de la commission consultative des archives audiovisuelles de la justice
3o
Sur proposition de l'assemblée générale de la Cour de cassation
Groupe:
Cour de cassation
duree
=
"
trois ans
"
cour_cassation
JORFTEXT000000559392
(source JORF)
nomination
14 Mai 1996
14/05/1996
